Marque expirée - Marque en non vigueur

VITANOR
UNCAA D.N.S.A

Numéro de dépôt :
1630149
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
19/11/2010

Présentation de la marque VITANOR

Déposée le 19 novembre 1990 par UNCAA D.N.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « VITANOR »

Le déposant est UNCAA D.N.S.A, domicilié(e) Ets UCANOR, Jocelyne LEBIGOT, 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2185894) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNCAA D.N.S.A domicilié(e) (dossier no 2185894) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITANOR est expirée depuis le 19 novembre 2010.

UNCAA D.N.S.A a également déposé les autres marques suivantes : VEGEPLAN


UNCAA D.N.S.A - Ets UCANOR, Jocelyne LEBIGOT, 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2185894) - France


UNCAA D.N.S.A - (dossier no 2185894) - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185894 - Publication au BOPI 2000-11-10

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Tous produits destinés à l'alimentation animale, y compris ceux à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.